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Contribution à létude des particularismes de la matière pénale douanière

Sébastien Rideau-Valentin

Date de parution

EY - Imprimer toute la Lettre juridique et Fiscale du mois ... Au vu de son rôle de sésame dans le CDU, les conditions d’octroi du statut se sont renforcées, notamment l’opérateur candidat pour l’OEA simplification douanière, devra justifier de compétences et qualifications professionnelles en matière douanière. Les commentaires de la Commission européenne précisent que cette compétence

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9782284018131 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Contribution à l'étude des particularismes de la matière pénale douanière . par Sébastien Rideau-Valentini sous la direction de Jean-François Renucci - Nice . Droit privé Soutenue en 1999. Jean-François Renucci a été président de jury des 6 thèses suivantes : Haine et droit pénal . par Bastien Favard sous la direction de Christine Courtin - Côte d'Azur . Droit Soutenue le 06-12

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Mattio Müllers

"Contribution à l'étude des particularismes de la matière pénale douanière" (ISBN 9782729531287) Presses Universitaires du Septentrion févr. 2002 Thèse pour le Doctorat en droit privé et sciences criminelles rédigée sous la direction de M. le Professeur Jean-François RENUCCI, Président du Jury.Suffragants MM. les Professeurs Gaëtan DI MARINO et Marcel CULIOLI. Les orientations législatives en droit pénal douanier

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Noels Schulzen

6-2-2-5 — Contrebande et fraude fiscale | Criminocorpus Contribution à l'étude des particularismes de la matière pénale douanière, thèse de doctorat, Droit privé et science criminelle, Nice, 1999, dact., 499 f°. H Roger (Dominique). Contrebande du tabac, Rennes, Éd. "Ouest-France", 2007, 221 p. H Roger (Dominique). Histoires de contrebande, Saint-Malo, P. Galodé, 2009, 175 p. H Roger (Dominique). Les passeurs du clair de lune : histoires

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Jason Leghmann

L’originalité et les particularismes de l’intégration en Afrique Centrale francophone appellent à constater qu’il n’a jamais été facile d’y mettre en œuvre ces objectifs, malgré la volonté affichée des Etats membres de faire avancer le mouvement. B – LES PARTICULARISMES DU MOUVEMENT D’INTEGRATION EN . AFRIQUE CENTRALE : DE L’APPROCHE SECTORIELLE A . L’INTE-GRATION

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Jessica Kolhmann

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