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Droit bancaire

Alexandre Quiquerez

Au coeur de la circulation de largent, les banques proposent une offre de services très diverse, allant du dépôt dargent aux moyens de paiement, en passant par les crédits. Ces activités bancaires traditionnelles sont mises au double défi de la dématérialisation et de linternationalisation des échanges économiques et sociaux. Dans ce contexte, le droit bancaire se présente comme une matière essentielle dans les formations de Master en droit privé, comme dans la pratique des affaires. Cet ouvrage est une présentation générale et synthétique du droit bancaire. Il en propose une première approche, qui se veut claire et vivante. Des exemples pratiques et extraits de documents permettent dillustrer la vitalité de cette matière juridique.

Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises (notamment de 2008), la technologie (Fintech et blockchain ), l'essor de l'Union européenne (et de l'Union bancaire)et l'internationalisation (avec l'accès des entreprises de pays tiers au marché européen) modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou

8.36 MB Taille du fichier
9782297075299 ISBN
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Sofya Voigtuh

13 oct. 2019 ... Le droit bancaire est l'étude du cadre légal régissant les comptes bancaires et de la réglementation applicable aux crédits et moyens de ... Le droit bancaire se définit comme l'ensemble des règles visant à régir les activités exercées à titre de profession habituelle par les établissements de.

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Cours de droit bancaire – Cours Sources du droit bancaire. La loi est la source principale du droit bancaire, par oppositions aux pays de Common Law. Elle regroupe tous les textes écrits. Le droit bancaire est marqué par l’intervention législative. La loi bancaire date du 24 janvier 1984, elle a réformé en profondeur le droit bancaire. Les textes ont été codifiés en 2000 dans le code monétaire et financier. Il s