Espaces naturels N° 47, juillet 2014

13 févr. 2019 ... Ainsi, le plan Biodiversité de juillet 2018 annonce un ... (i) l'imperméabilisation des sols, (ii) la perte d'espaces naturels agricoles et forestiers ... comme l' ensemble des espaces n'étant ni artificialisés, ni agricoles, ni forestiers exploités. ... L'artificialisation des terres de 2006 à 2014 : pour deux tiers sur des ... Depuis juillet 2014, le Département labellise, en accord avec les acteurs locaux, ... sites naturels les plus remarquables de l'Ain en Espaces naturels sensibles ( ENS). ... Le « label » ENS n'apporte aucune contrainte réglementaire et n'a donc  ...

Newsletter Espaces Naturels n°53 - Janvier 2016

Découvrez les espaces naturels protégés en France. Dans le cadre de ses travaux menés sur les aires protégées, le Comité français de l’UICN publie une brochure sur le système français d’aires protégées. Les aires protégées sont un élément essentiel des stratégies de conservation de la biodiversité, de la géodiversité et des paysages. Mises en place pour préserver un LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l ...

Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 , Décret n° 2006-665 du 7 juin 2006, Décret ... 2014, Décret n° 2014-551 du 27 mai 2014, Décret n° 2014-813 du 17 juillet 2014, ... Les dispositions relatives aux espaces naturels sensibles sont énoncées aux ... consultées en application de l'article R. 331-4 et du 1° de l'article R. 331- 47.

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