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Participations N° 22, 2018/3

Benoît Eyraud

RENDRE EFFECTIVE LA PARTICIPATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAPDE LUTILITE DES GROUPES DE PAIRS POUR PRODUIRE DES SAVOIRS FONDES SUR LEXPERIENCE : LEXEMPLE DES ENTENDEURS DE VOIXLE VOTE SANS LA POLITIQUE ? MOBILISATIONS PROFESSIONNELLES POUR LACCESSIBILITE ELECTORALE EN 2017DEMOCRATIE SANITAIRE A NEW YORK : LA PARTICIPATION DANS LE CONTRÔLE JUDICIAIRE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENTLA PARTICIPATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU DEBAT DEMOCRATIQUE : RETOURS SUR UNE DEMARCHE COLLABORATIVE AUTOUR DE LA CDPHLES HANDICAPES TEMOINS, LES VALIDES EXPERTS : MOBILISATIONS EN FAVEUR DU DROIT A LA SEXUALITELESSENTIEL EST QUIL(S) MANGE(NT) - PARTICIPATION SOLLICITEE OU EMPECHEE DES RESIDENTS EN EHPAD

IMMO PARTICIPATIONS (SIERENTZ) Chiffre d'affaires ...

1.42 MB Taille du fichier
9782807391994 ISBN
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Sofya Voigtuh

15 Mar 2018 ... (1) No liability to income tax arises in respect of payments of ... (9) Section 148 of TIOPA 2010 (when the participation condition is met) applies for ... foreign tax which relates to a payment of foreign tax on or after 22 November.

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La participation citoyenne aux négociations et aux débats publics, ainsi qu’aux processus d’expertise et de décision, est devenue un objet central et transversal pour la recherche en sciences humaines et sociales, rendant nécessaire la création d’une revue susceptible de refléter la diversité de ces travaux. La revue Participations a l’ambition de mobiliser les regards et les

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Noels Schulzen

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