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Le recouvrement des impôts directs sous lAncien Régime

Jean Villain

Date de parution

Dans le système en vigueur jusqu'en 1988, l'ensemble des impôts directs ... Le mal essentiel de l'ancien système de recouvrement était la lenteur administrative. ... en régime intérieur ou la partie financer par le Trésor dans les marchés publics . ... des procédures présentent quelques failles ou sont mal et sous exploités. Fiscalité, New York, 2000 ; Marcel MARION, Les impôts directs sous l'Ancien Régime, principalement au. XVIIIe siècle, Paris, Cornély, 1910 ; Augustin RIOCHE, ...

3.32 MB Taille du fichier
9782051012225 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

de ceux qui, au nom du roi, assuraient la répartition et le recouvrement des impôts ... Jean Villain, Contestations fiscales sous l'Ancien régime dans les pays de taille person- ... L'évolution du montant total des impôts directs au XVIII“ siècle. Les impôts directs locaux dépendent des décisions des collectivités territoriales... ........22 ... impôts (régime de l'intégration fiscale) lorsque celui-ci comprend au moins une ... la finalité était d'analyser la régularité des bases d'imposition de l' ancienne ... BOI-IF-CFE-40-10 : Cotisation foncière des entreprises – Recouvrement.

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Mattio Müllers

VILAIN (Jean), Le recouvrement des impôts directs sous l'Ancien Régime, Paris, Librairie Marcel Rivière et Cie, 1952 (AD78, 1484). Organisme responsable de l'accès intellectuel : … F . ENREGISTREMENT, DOMAINES ET TIMBRE

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Noels Schulzen

C'est un impôt direct payé par les roturiers (ceux qui ne sont pas nobles). Cet impôt est, normalement, proportionnel aux revenus. Dans le Morvan, à la fin du ...

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Jason Leghmann

Science politique le pouvoirs - Cours - Saufyane

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Jessica Kolhmann

Qui décide des impôts ? Parlement et collectivités| Vie ...