La sous-traitance industrielle en 1998. Edition 2000.pdf

La sous-traitance industrielle en 1998. Edition 2000

Véronique Genthon

Date de parution

20 déc. 2010 ... Éditeur : Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle ... Mots-clefs sous- traitance, maintenance, risque industriel ... l'ampleur est très largement soulignée [Genthon 2000 ; Benbrahim et Michelin 2005]. ... [Hale et Swuste 1998] définissent les règles de sécurité comme un état du système, ou une façon. (1) Institut Supérieur des Métiers - L'artisanat de sous-traitance industrielle ... publication consacrée au sujet : « La sous-traitance industrielle en chiffres, édition 2009 ... 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 ...

7.17 MB Taille du fichier
5552000013160 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

La conjoncture 1999 et les ... - La Jaune et la Rouge La maintenance se décompose en trois postes très inégaux : maintenance industrielle, maintenance tertiaire : bureaux et habitations principalement, maintenance des ouvrages d'art. L'industrie concentre plus de 55 % du total des dépenses de maintenance en France. Les dépenses de maintenance des entreprises se situent entre 152 et 167 milliards de francs selon les années…

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Mattio Müllers

Sous-traitance

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Noels Schulzen

24 nov. 2008 ... Édition du 23-12-1998. Version n°03 ... 2.1 - REALISATION INDUSTRIELLE ET LIVRAISON DU MATERIEL . ... traitance, "la soustraitance est l'opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous- traité, et sous ... laire une pénalité fixée, hors TVA, par jour de retard, à 1/2000 de la valeur de l'unité du.

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Jason Leghmann

SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE. 27. NORMALISATION ... d'information pour publication dans la prochaine édition du recueil. ... 02/ 01/ 1998 ... N° 14/2000.

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Jessica Kolhmann

5 À propos des différentes typologies de la sous-traitance industrielle, JCP 1998, I, 187, obs. G. Viney 2000, n° 110 et s. 6 La loi du 26 juillet 2005 a cependant étendu le champ d’application de l’article 14‑1 alinéas 2 et 3 de la loi de 1975 à la sous-traitance industrielle sous certaines conditions (Cass. Com., 5 nov. 2013, n° 12-14.645, RDI 2014, p. 38, note H