La sous-traitance industrielle en 1998. Edition 2000
Véronique GenthonDate de parution
Dévoilement des résultats du Baromètre industriel québécois – 11e édition. Tous les événements. Occasions d’affaires. 2020TT029 – Acquisition d’armoires à médicaments ; 2020TT030 – Acquisition de cabinets de station hydrométrique; Toutes les occasions. Nouvelles. Bulletin hebdomadaire COVID-19 | Édition du 15 mai. 15 mai 2020. Considérant le contexte actuel, le RTMQ
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La sous-traitance industrielle - 182 pages - édition 1997 Les 4 Pages du SESSI (service des statistiques industrielles). N 131: La sous-traitance industrielle : un phénomène en croissance (juin 2000) (version PDF : 104 Ko) N 117 : La sous-traitance dans l'industrie (août 1999) (version PDF : 47 Ko) N 102: Sous-traitance confiée, sous-traitance reçue (décembre 1998) (version PDF : 76 Ko LA SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE : UN PHENOMENE EN …
CONTRAT - FNTP
24 nov. 2008 ... Édition du 23-12-1998. Version n°03 ... 2.1 - REALISATION INDUSTRIELLE ET LIVRAISON DU MATERIEL . ... traitance, "la soustraitance est l'opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous- traité, et sous ... laire une pénalité fixée, hors TVA, par jour de retard, à 1/2000 de la valeur de l'unité du.
*21 Espace de l'Europe, 2000 Neuchâtel, Suisse ; Tél. +41 32 930 20 40 ; fran- ... Mots-clés : stratégie, industrie horlogère, sous-traitance, BtoB. Marketing strategies for subcontractor SME ... IMP Group, 1990 ; Borderiou-Calmelet, 1998). ... Dayan A. (2002), Marketing B to B, 5e édition, Vuibert Gestion, Paris. Donada C. et ...
5 À propos des différentes typologies de la sous-traitance industrielle, JCP 1998, I, 187, obs. G. Viney 2000, n° 110 et s. 6 La loi du 26 juillet 2005 a cependant étendu le champ d’application de l’article 14‑1 alinéas 2 et 3 de la loi de 1975 à la sous-traitance industrielle sous certaines conditions (Cass. Com., 5 nov. 2013, n° 12-14.645, RDI 2014, p. 38, note H