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1895 N° 29, Décembre 1999

AFRHC

Date de parution

29 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal n° 48 relatif aux livraisons de [moyens de transport au sens de l'article 8bis, § 2, 1°, du Code], dans les conditions de [l'article 39bis du Code de la T.V.A.]. Publié le : 31-12-1992 Source : FINANCES 1992122946

9.79 MB Taille du fichier
9782913758865 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Décision n° 99-425 DC du 29 décembre 1999 | Conseil ... Décision n° 99-425 DC du 29 décembre 1999 Décision. Décision n Le Conseil constitutionnel a été saisi, le 24 décembre 1999, d'une part, par MM. Henri de RAINCOURT, James BORDAS, Jean-Paul EMIN, Hubert FALCO, Louis GRILLOT, Jean-François HUMBERT, Guy POIRIEUX, Henri REVOL, Christian BONNET, Jean BOYER, Jean CLOUET, François TRUCY, Jean DELANEAU, Jean-Claude CARLE, Ambroise …

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Mattio Müllers

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La loi 92-722 du 29 juillet 1992 - portant adaptation de la loi 88-1088 du 1 er décembre 1988 relative au revenu minimum d’insertion et relative à la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale et professionnelle - a assoupli les conditions d’accès à l’AMD. Chronologie du Film d'Art. L'histoire mouvementée d'un ...

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L'Effet film. Exposition coproduite par la galerie Le Réverbère 2 (Lyon, 4 mai-30 juin), le Centre de photographie de Lectoure (Lectoure, Gers, 17 juillet-26 septembre) et l'École régionale des Beaux-Arts de Cherbourg (avec le Théâtre de Cherbourg, 2 novembre-31 décembre 1999). In: 1895, revue d'histoire du cinéma, n°29, 1999. pp. 165-168. 1895, n°29/déc. 1999 - lcdpu.fr

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Jessica Kolhmann

Le mois de décembre 1999 commence le mercredi 1er (semaine 48) et se termine le vendredi 31 (semaine 52). Il est le douzième mois de l'année 1999 et dure 31 jours. Il y a eu 1 jour férié: . Noël, le 25 décembre 1999; L'hiver a débuté le mercredi 22 décembre 1999.. En décembre 1999, les jours ont diminué de 16 minutes.. Calendrier décembre 1999 à imprimer Décision n° 99-425 DC du 29 décembre 1999 | Conseil ...