
1895 N° 29, Décembre 1999
AFRHCDate de parution
1998- octobre 1998, 26- décembre 1998, 27- septembre 1999, 28- octobre 1999. 29- décembre 1999, 30- octobre 2000, 31- octobre 2000, H.S. oct. Décret no 2016-1895 du 28 décembre 2016 relatif aux activités de ... Vu le décret no 99-426 du 27 mai 1999 ;. Vu l'avis du conseil ... 29 décembre 2016.
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29 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal n° 48 relatif aux livraisons de [moyens de transport au sens de l'article 8bis, § 2, 1°, du Code], dans les conditions de [l'article 39bis du Code de la T.V.A.].

La loi 92-722 du 29 juillet 1992 - portant adaptation de la loi 88-1088 du 1 er décembre 1988 relative au revenu minimum d’insertion et relative à la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale et professionnelle - a assoupli les conditions d’accès à l’AMD. Chronologie du Film d'Art. L'histoire mouvementée d'un ...

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1895, revue d'histoire du cinéma, n°29, 1999. - Persée